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Transport maritime de grues portuaires: de nombreux risques.

Juin 27, 2018
| Belgique

Un de nos clients a récemment acquis deux grues portuaires (une neuve et une d’occasion). Ces grues se trouvaient dans un autre port que celui de destination et devaient donc être déplacées.

Organiser ce transfert, bien évaluer les risques qui vont de pair et correctement les assurer est plus facile à dire qu’à faire. Cet article n’ambitionne pas d’analyser toutes les possibilités et hypothèses, mais simplement de faire le point sur l’aspect le plus important : si l’on souhaite couvrir adéquatement la perte ou l’endommagement de la grue, comment en détermine-t-on la valeur à assurer ?

Les choses sont relativement simples pour une grue neuve : on en connaît le prix d’acquisition, qui peut servir de base au calcul de la somme assurée. Selon le souscripteur de l’assurance, ce montant doit être majoré des coûts (calcul du plan de levage, points d’ancrage, transport de la grue à proximité du bateau, embarquement de la grue, arrimage et sécurisation, frais de transport pour le voyage en mer, déchargement et mise en place au port d’arrivée, montage éventuel et test). Tout ceci met en évidence l’importance d’un contrat clair, qui détermine clairement le début et la fin des risques, les responsabilités, les limitations et les exonérations.

Quand commence le risque pour le vendeur ? Quand se termine-t-il ? Quand commence-t-il pour l’acheteur ? Quand est-il des partenaires logistiquesv? Les grues ne sont pas de simples marchandises auxquelles il suffit d’accoler un incoterm. Il faut clairement définir qui fait quoi, qui prend quels coûts à sa charge, qui charge le bateau, quelle assurance prend cours à quel moment, où et quand. Il s’avère qu’une assurance fret n’est pas la solution la plus adéquate, mais qu’il faut s’orienter vers une police équipement, dotée d’un volet élargi en responsabilités et éventuellement combinée à une couverture de la responsabilité des affréteurs.

En raison de leur valeur importante, de leurs dimensions, de leur forme irrégulière et de leur poids, les grues présentent des caractéristiques de chargement particulières, dont il faut aussi tenir compte. Des problèmes peuvent se poser au levage et occasionner des dégâts aux grues elles-mêmes, mais aussi aux tiers. Pensons aux dégâts à la grue de levage, au terminal, au quai, aux personnes, aux objets, au bateau. La grue peut se renverser, tomber à l’eau et, finalement, aboutir à un sinistre (constructif) total.  

Il convient, dès lors, d’envisager non seulement les dégâts matériels à la grue et leur valorisation correcte, mais aussi les frais de renflouage (au-delà ou pas de la somme assurée), et ce, si la grue a encore une valeur résiduelle, de même que les coûts d’enlèvement (on sait que la grue est tellement endommagée qu’elle n’a plus de valeur résiduelle ou le coût de renflouage de la grue dépasse sa valeur résiduelle en raison de la profondeur, de la difficulté ou de son accessibilité). On parle, dans ce cas, de frais d’enlèvement et de destruction. Pour de tels objets, il convient idéalement de prévoir des capitaux supplémentaires pour couvrir ces risques, faute de quoi le propriétaire de la grue s’expose au risque de devoir engager des frais qui dépassent la valeur assurée de la grue et sont donc non assurés.

Nous n’avons pas encore abordé les dégâts au bateau de transport. Imaginons que la grue (à transporter ou celle qui la charge) percute le radar du bateau et occasionne sa panne. Les frais de réparation peuvent être considérables, mais les frais de surestaries liés au fait que le bateau ne peut pas naviguer pendant quelques jours suite à l’avarie peuvent être très nettement supérieurs.

Il ressort de tout cela que transporter une grue en toute sécurité et de manière bien assurée va bien au-delà du simple fait de l’acheter, l’embarquer et l’expédier à bon port.

De nombreuses parties prenantes sont contractuellement impliquées. Les risques et les responsabilités doivent être analysés en détail et clairement délimités, en mettant particulièrement l’accent sur les valeurs assurées, les couvertures complémentaires, les pertes d’exploitation et les dommages indirects de l’objet à transporter, mais aussi sur les dégâts aux objets susceptibles d’avoir d’énormes conséquences sur le plan des dommages collatéraux liés à la perte d’usage.